Mentions légales
INFORMATIONS SUR LA SOCIETE :
Ce site est édité par Ellipse World :
Ellipse World – SAS au capital de 100 €
SIRET : 91405626200019
Siège social : 31 bis les Perrenelles – 35470 PLECHÂTEL – FRANCE
Tél. : +33 (0)9 80 80 32 20
CREDITS :
https://societe-traduction.fr/ est l’adresse internet de la société Ellipse World SAS.
Directeurs de publication : Benjamin Thomas.
CONDITIONS D’UTILISATION :
Toute personne qui accède au site de Société Traduction (https://societe-traduction.fr/) (ci-après « le Site ») s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation.
Toute personne consultant le Site est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie …) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, …). La société Caractères et Caetera n’est pas responsable de l’usage des données, du contenu diffusé par une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.
La société Ellipse World se réserve le droit de contrôler a posteriori toute mise en place de lien hypertexte vers le Site, le cas échéant, le droit de supprimer tout lien. La société Ellipse World ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le Site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.
Le Site est soumis à la loi française, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de litige.
PROPRIETE – COPYRIGHT :
La présentation et le contenu du site https://societe-traduction.fr/ constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle. Les dénominations ou appellations, les logos sont, sauf indications particulières, des marques déposées. Les créations apparaissant éventuellement sur le Site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées, sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la société Ellipse World ou de tiers ayant autorisé la société à les utiliser.
Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de la société Ellipse World, à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.
Outre les droits d’auteurs, la violation de l’un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon notamment passible de 3 ans d’emprisonnement et d’une amende de 300.000 euros.
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES :
La société Ellipse World vous informe que les informations directement ou indirectement nominatives recueillies sur le Site (nom, mail…), nécessaires au fonctionnement de certaines applications (mail, contacts …), bénéficient de la protection de la loi française n° 78-17 du 06 janvier 1978 dite “Loi Informatique et Libertés”. Ces données, destinées à la société Ellipse World, sont susceptibles d’être conservées, traitées de manière automatisée et utilisées notamment pour vous contacter et vous informer de l’existence de nos produits, services et offres dans le cadre d’actions notamment commerciales et/ou marketing. La société Ellipse World peut être amenée à transmettre les informations collectées à des tiers, notamment à certains de ses prestataires techniques afin qu’ils puissent assurer le bon fonctionnement du Site.
En application de l’article 16 de la loi susvisée, le site https://societe-traduction.fr/ a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Pour toute information relative à la protection des données personnelles, notamment à l’exercice de vos droits d’accès, de rectification, de suppression, vous pouvez adresser un courrier postal à : ELLIPSE WORLD – info@societe-traduction.fr.
COOKIES :
Le site https://societe-traduction.Fr/ utilise des cookies :
Google Analytics
Les fonctionnalités de Google Analytics pour les annonceurs display sont activées sur ce site (Remarketing). Google utilise des cookies pour diffuser nos annonces sur les sites de son Reseau Display. Grâce au cookie DoubleClick, Google adapte les annonces diffusées aux utilisateurs en fonction de leur navigation sur notre site. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cette fonctionnalité en vous rendant sur le gestionnaire de préférences pour les annonces.
HEBERGEMENT :
Société O2 Switch
Siège social :
222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand.